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Marques déposées par CHATEAU RICHELIEUTODO
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Cuvée Royale de Richelieu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Royale de Richelieu
CHATEAU RICHELIEU, SCEA

Numéro de dépôt :
3926865
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
Cuvée Royale de Richelieu de CHATEAU RICHELIEU

Présentation de la marque Cuvée Royale de Richelieu

Déposée le 13 juin 2012 par CHATEAU RICHELIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cuvée Royale de Richelieu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est CHATEAU RICHELIEUTODO domicilié(e) 1 CHEMIN DU TERTRE - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 399 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU RICHELIEU, Mme. Sylvie Pérez domicilié(e) CHATEAU RICHELIEU, 1 CHEMIN DU TERTRE - 33126 - FRONSAC - France.

La marque Cuvée Royale de Richelieu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Royale de Richelieu est expirée depuis le 13 juin 2022.

CHATEAU RICHELIEU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RICHELIEU , LA TENTATION DE RICHELIEU , LA FAVORITE DE RICHELIEU


CHATEAU RICHELIEU, SCEA - 1 CHEMIN DU TERTRE - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 483399424


SCEA CHATEAU RICHELIEU, Mme. Sylvie Pérez - CHATEAU RICHELIEU, 1 CHEMIN DU TERTRE - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins.